Small Mine Site

Programme d’encouragement aux activités minières

Soutien à l’exploration minière aux TNO

Le Programme d’encouragement aux activités minières des Territoires du Nord-Ouest (TNO) fournit un financement aux prospecteurs et aux sociétés d’exploration qui proposent de nouveaux projets d’exploration ou qui effectuent déjà des travaux d’exploration minière aux TNO. Le programme vise à stimuler et à soutenir les activités d’exploration minière partout aux TNO et à réduire les risques associés à l’exploration minière à petite échelle, vitale pour une industrie minière saine, durable, et productive.

Ce programme est administré par la Commission géologique des Territoires du Nord-Ouest. Consultez la description complète du programme et téléchargez tous les formulaires pertinents ici (lien externe).

Date limite de présentation de la demande

Des aides financières sont disponibles au titre du Programme d’encouragement aux activités minières pour les prospecteurs et du Programme d’encouragement aux activités minières pour les sociétés. La date limite de candidature des deux programmes pour 2022-2023 est fixée au 29 avril 2022. Les dépenses admissibles sont celles effectuées entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023.

La période de présentation des demandes pour le financement de cette année est maintenant terminée.

Programme d’encouragement aux activités minières pour les prospecteurs

Les prospecteurs titulaires d’un permis d’exploitation aux TNO peuvent dorénavant recevoir un financement allant jusqu’à 25 000 $, contre 15 000 $ auparavant. Pour obtenir les dernières informations sur ce programme, consultez le Guide du Programme d’encouragement aux activités minières pour les prospecteurs et celui lié aux dernières informations en temps de COVID-19 du 12 mai 2020.

Programme d’encouragement aux activités minières pour les sociétés

Les sociétés d’exploration minière autorisées à travailler aux TNO peuvent soumettre une demande de financement représentant jusqu’à 60 % des dépenses d’un projet admissible pour un montant maximal de 240 000 $. Pour les dernières informations sur ce programme, consultez le Guide du Programme d’encouragement aux activités minières pour les sociétés  et celui lié aux dernières informations en temps de COVID-19 du 12 mai 2020

À noter qu’il existe une nouvelle limite au nombre de pages des demandes de financement pour les sociétés : celles-ci ne doivent pas faire plus de 15 pages. Référez-vous aux directives du programme ainsi qu’au formulaire de demande de financement pour plus d’informations.